Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du Site

Le site TrouveTonTrésor est édité par :

Nom de l'entreprise / Éditeur : [Ton Nom ou le nom de ta société]
Statut juridique : [Ex: Auto-entrepreneur, SASU, SARL...]
Adresse du siège social : [Ton adresse complète en France]
Numéro SIRET : [Ton numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable, ex: FR12345678901]
Email de contact : contact@votre-domaine.com
Téléphone : [Ton numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est : [Ton Prénom et Nom].

3. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

IONOS SARL (1&1)
7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (structure, textes, logos, images, code source) est la propriété exclusive de l'Éditeur, sauf mentions contraires. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

L'Éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.